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Marques déposées par monsieur Anatole Royer de La Bastie
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PAVANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAVANE
M. Anatole Royer de La Bastie

Numéro de dépôt :
4223092
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
PAVANE de Anatole Royer de La Bastie

Présentation de la marque PAVANE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur Anatole Royer de La Bastie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 3 place Violet - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anatole Royer de La Bastie domicilié(e) 3 place Violet - 75015 - PARIS - France.

La marque PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVANE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

Anatole Royer de La Bastie a également déposé les autres marques suivantes : PARADE , (Marque figurative) , PAVANE , Pavane


M. Anatole Royer de La Bastie - 3 place Violet - 75015 - PARIS - France


M. Anatole Royer de La Bastie - 3 place Violet - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.